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Mentions légales

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Édi­teur

Direc­teur de la publi­ca­tion : Andréa Kota­rac
Contact :

Héber­geur :

o2switch
222 – 224 Bou­le­vard Gus­tave Flau­bert
63000 Cler­mont-Fer­rand

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE LAMETROPOLEDUBONSENS.FR

Le Site per­met aux par­ti­cu­liers d’accéder aux actua­li­tés de la métro­pole du bons, de s’inscrire à des opé­ra­tions de com­mu­ni­ca­tion et des actions mili­tantes. Ce site est régi par les pré­sentes Condi­tions Géné­rales d’Utilisation.

ARTICLE 1. OBJET

Les pré­sentes Condi­tions Géné­rales d’Utilisation déter­minent les règles d’accès et les moda­li­tés d’utilisation des ser­vices du site par tout Uti­li­sa­teur du Site. Les CGU sont libre­ment acces­sibles et consul­tables par toute per­sonne naviguant/utilisant le Site.

Les CGU doivent être accep­tées dans leur inté­gra­li­té par tout Uti­li­sa­teur sou­hai­tant accé­der au Site. Elles consti­tuent le contrat entre l’Éditeur du Site et l’Utilisateur.

L’Utilisateur recon­naît l’accepter sans réserve, quelques soient les moyens d’accès et des ver­sions exis­tantes du Site, du seul fait de sa connexion au Site.

ARTICLE 2. DÉFINITIONS

Cet article défi­nit tous les termes essen­tiels conte­nus dans ces Condi­tions Géné­rales d’Utilisation :

  • « Condi­tions Géné­rales d’utilisation » et « CGU » : termes dési­gnant les pré­sentes ;
  • « Don­nées à carac­tère per­son­nel » : dési­gnent les
    don­nées (nom, pré­nom, adresse pos­tale, adresse e‑mail, etc.) trans­mises par
    l’Utilisateur dans les dif­fé­rentes rubriques du Site ;
  • « Édi­teur » : désigne le site lametropoledubonsens.fr
     ;
  • « News­let­ter » : désigne tout
    cour­riel d’information envoyé pério­di­que­ment par le Site ;
  • « Site » : désigne le Site Web acces­sible à
    l’URL : https://www.lametropoledubonsens.fr ;
  • « Uti­li­sa­teur » : désigne toute
    per­sonne qui uti­lise le Site ou l’un des ser­vices pro­po­sés par le Site.
  • « Visi­teur » : désigne toute
    per­sonne qui navigue, et uti­lise le Site sans néces­sai­re­ment uti­li­ser les
    ser­vices du Site.

ARTICLE 3. ACCÈS AU SERVICE

3.1. L’accès au Site est tota­le­ment
gra­tuit.

L’Éditeur met tout en œuvre pour que le Site soit acces­sible de manière per­ma­nente (24h/24, 7 jours sur 7) à tout Visi­teur et Uti­li­sa­teur dis­po­sant d’une connexion au réseau Inter­net. La dis­po­ni­bi­li­té à 100% n’est cepen­dant pas garan­tie en rai­son des contraintes tech­niques inhé­rentes du réseau.

Pour accé­der au Site, le Visi­teur ou l’Utilisateur doit être muni d’un maté­riel infor­ma­tique per­son­nel vierge de tout virus, che­val de Troie, bombe logique, ver infor­ma­tique et de tout autre pro­gramme indé­si­rable sus­cep­tible de per­tur­ber le fonc­tion­ne­ment et l’utilisation du Site et/ou la navi­ga­tion sur le Site.

Le Visi­teur s’engage à mettre à jour régu­liè­re­ment ses équi­pe­ments, maté­riels et logi­ciels et connexions néces­saires au fonc­tion­ne­ment nor­mal du Site.

3.2 Le direc­teur de la publi­ca­tion du Site ne sau­rait être tenu pour res­pon­sable de l’indisponibilité éven­tuelle du Site pour des rai­sons tech­niques, et notam­ment en cas de :

  • main­te­nance du Site (en ce com­pris la main­te­nance cor­rec­tive ou la main­te­nance évo­lu­tive), y com­pris lorsque l’intervention de main­te­nance est réa­li­sée par
    des tiers dûment et expres­sé­ment auto­ri­sés par l’Éditeur ;
  • sur­ve­nance d’un évé­ne­ment impré­vi­sible, insur­mon­table et exté­rieur, revê­tant ain­si le carac­tère
    de force majeure ;
  • défaillance du réseau Inter­net et/ou du réseau télé­pho­nique ;
  • d’attaques infor­ma­tiques ou de toute opé­ra­tion per­tur­bant, même de manière minime, le
    fonctionnement/l’utilisation/la navi­ga­tion du Site ;
  • défaillance des ser­veurs d’hébergement.

Le Site pour­ra être modi­fié ou l’accès sus­pen­du de manière uni­la­té­rale et sans pré­avis par l’Éditeur, sans que cela n’accorde un quel­conque droit au Visi­teur et/ou à
l’Utilisateur.

Il appar­tient à chaque Visi­teur et/ou Uti­li­sa­teur de s’informer sur la sécu­ri­té infor­ma­tique et la sécu­ri­té des réseaux, et de prendre en consé­quence toutes les mesures appro­priées de façon à pro­té­ger ses propres don­nées, logi­ciels et maté­riels de la conta­mi­na­tion par des virus ou autres formes d’attaques cir­cu­lant
éven­tuel­le­ment à tra­vers le Site ou les conte­nus du Site.

ARTICLE 4. NEWSLETTER

4.1. Ins­crip­tion

Le Visi­teur peut s’inscrire à la News­let­ter du Site.

Tout Uti­li­sa­teur s’engage à four­nir des infor­ma­tions exactes, sin­cères et à jour lorsque celles-ci leur sont deman­dées à l’occasion de tout for­mu­laire de col­lecte de
don­nées ou d’échanges avec les adresses de contact du Site.

4.2. Dés­ins­crip­tion

L’Utilisateur a la pos­si­bi­li­té de se dés­ins­crire de la News­let­ter à tout moment en cli­quant sur le lien pré­vu à cet effet dans les News­let­ters ou adres­sant sa demande à l’adresse

ARTICLE 5. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les pages du Site, les bases de don­nées, textes, logos, gra­phiques, logi­ciels, extraits vidéo, extraits sonores, pho­to­gra­phies, images, etc., figu­rant sur le Site sont
pro­té­gés par le droit de la pro­prié­té intel­lec­tuelle, notam­ment par des droits d’auteur, droit à l’image, droits voi­sins, droit des bases de don­nées et droits
des marques.

L’Éditeur est titu­laire des droits de pro­prié­té intel­lec­tuelle du Site pris dans sa glo­ba­li­té, ain­si que pour cha­cun des élé­ments qui le com­pose.

Le Visi­teur et l’Utilisateur ne pour­ront en aucun cas se voir confé­rer un quel­conque droit de pro­prié­té sur le Site.

En consé­quence, toute copie, repro­duc­tion, repré­sen­ta­tion, adap­ta­tion, tra­duc­tion, modi­fi­ca­tion, dif­fu­sion et/ou trans­for­ma­tion, par­tielle ou inté­grale, ou trans­fert sur un autre site des don­nées et conte­nus du Site sans le consen­te­ment exprès et écrit de l’Éditeur est inter­dit et consti­tue­rait une contre­fa­çon au sens de du Code de la Pro­prié­té Intel­lec­tuelle, sous réserve des excep­tions légales pré­vues.

ARTICLE 6. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Le Visi­teur et l’Utilisateur sont infor­més que, lors de la navi­ga­tion sur le Site ou de l’utilisation de celui-ci, des don­nées à carac­tère per­son­nel les concer­nant
peuvent être col­lec­tées via les for­mu­laires de col­lecte de don­nées qu’ils rem­plissent, notam­ment en cas de demande de contact.

6.1. Fina­li­tés de la col­lecte

Les Don­nées à carac­tère per­son­nel recueillies sur le site lametropoledubonsens.fr sont trai­tées notam­ment pour les fina­li­tés sui­vantes :

  • La mise à dis­po­si­tion de conte­nus ;
  • L’évaluation sta­tis­tique de la fré­quen­ta­tion du site ;
  • La ges­tion des opé­ra­tions de com­mu­ni­ca­tion, de pros­pec­tion poli­tique et de pro­pa­gande
    élec­to­rale, quels que soient les moyens de com­mu­ni­ca­tion uti­li­sés (télé­phone,
    e‑mail, cour­rier, SMS, MMS) ;
  • La ges­tion des opé­ra­tions liées au finan­ce­ment en période élec­to­rale, et notam­ment le
    trai­te­ment des dons ;
  • L’établissement d’études sta­tis­tiques et de consul­ta­tions publiques ;
  • Le réfé­ren­ce­ment des évé­ne­ments mis en œuvre par des groupes de sou­tien.

Pour les autres fina­li­tés, le trai­te­ment et la conser­va­tion des don­nées relèvent du consen­te­ment don­né par l’Utilisateur.

Toutes les fois où un trai­te­ment est mis en œuvre en rai­son du consen­te­ment des per­sonnes concer­nées, ces der­nières ont la facul­té de reti­rer leur consen­te­ment à tout moment.

L’absence de com­mu­ni­ca­tion des don­nées requises ou le retrait du consen­te­ment des per­sonnes concer­nées ne per­met­tront pas de don­ner suite à votre demande.

6.2 Don­nées trai­tées

Caté­go­ries de don­nées trai­tées

  • infor­ma­tions per­son­nelles (nom, pré­nom, date de nais­sance, code pos­tal, pro­fes­sion, centre
    d’intérêt),
  • adresse de cour­rier élec­tro­nique (e‑mail),
  • date d’abonnement,
  • sta­tis­tiques liées aux ser­vices de com­mu­ni­ca­tion (télé­phone, e‑mail, cour­rier, SMS, MMS).

Source des don­nées

Les don­nées sont issues de l’enregistrement par le visi­teur sur les for­mu­laires d’inscription du site lametropoledubonsens.fr, et sur les for­mu­laires envoyés par e‑mail.

Carac­tère obli­ga­toire du
recueil des don­nées

Le recueil de l’adresse de cour­rier élec­tro­nique, du pré­nom et du code pos­tal sont obli­ga­toires pour les fina­li­tés.

Per­sonnes concer­nées

Le trai­te­ment de don­nées concerne les Uti­li­sa­teurs qui sou­haitent s’inscrire aux outils numé­riques du site lametropoledubonsens.fr, et rece­voir la News­let­ter.

6.3. Conser­va­tion des don­nées

Pour la ges­tion des contacts réguliers/occasionnels et les opé­ra­tions de com­mu­ni­ca­tion poli­tique : les don­nées vous concer­nant pour­ront être conser­vées trois ans à comp­ter du der­nier contact à votre ini­tia­tive avec le site et les outils numé­riques lametropoledubonsens.fr.

6.4. Com­mu­ni­ca­tion des don­nées

Sont des­ti­na­taires des don­nées :

  • Les équipes du site lametropoledubonsens.fr qui, en rai­son de leurs attri­bu­tions, sont habi­li­tées à gérer ces trai­te­ments ;
  • Les béné­voles et élus du site lametropoledubonsens.fr qui peuvent être ame­nés à trai­ter des Don­nées à carac­tère per­son­nel dans le cadre de mis­sions ou d’évènements par­ti­cu­liers ;
  • Les éven­tuels pres­ta­taires char­gés de la réa­li­sa­tion des opé­ra­tions de trai­te­ments de Don­nées à carac­tère per­son­nel pour le compte du site lametropoledubonsens.fr qui sont éga­le­ment sou­mis à des obli­ga­tions de confi­den­tia­li­té et de sécu­ri­té.

6.5. Trans­fert de don­nées hors de l’Union
Euro­péenne

Cer­tains de nos par­te­naires peuvent avoir des acti­vi­tés dans des pays situés en dehors de l’Union Euro­péenne, notam­ment aux fins d’hébergement des don­nées. Vos don­nées pour­ront être trans­fé­rées soit dans des pays pré­sen­tant une pro­tec­tion adé­quate au regard des garan­ties impo­sées par la règle­men­ta­tion soit en contre­par­tie de garan­ties juri­diques telles que la signa­ture de clauses contrac­tuelles types avec l’entreprises pres­ta­taire.

6.6 Vos Droits

Confor­mé­ment à la règle­men­ta­tion, vous dis­po­sez d’un droit d’opposition et d’un droit à la limi­ta­tion du trai­te­ment de don­nées vous concer­nant, ain­si que d’un droit
d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion, de por­ta­bi­li­té et d’effacement de vos don­nées. Vous pou­vez exer­cer vos droits direc­te­ment en envoyant un e‑mail à 

ARTICLE 7. LIENS

Le direc­teur de la publi­ca­tion ne peut être tenu res­pon­sable du conte­nu des sites par­te­naires sur les­quels le Site ren­voie par le biais de liens hyper­textes ou de réfé­rences, notam­ment des pro­pos, articles, images, vidéos, ou tout autre élé­ment, dif­fu­sés par ces sites par­te­naires.

Il en sera de même lors de l’utilisation des bou­tons de par­tage de réseaux sociaux, tels que Face­book ou Twit­ter.

Le visi­teur ne peut pas invo­quer la res­pon­sa­bi­li­té du site lametropoledubonsens.fr en cas de perte ou de dom­mage de quelque sorte que ce soit du fait de l’activation de liens hyper­textes.

ARTICLE 8. MODIFICATIONS DES CGU

Le direc­teur de la publi­ca­tion se réserve le droit d’apporter tous chan­ge­ments et cor­rec­tions aux pré­sentes CGU et à en infor­mer l’Utilisateur.

ARTICLE 9. NULLITÉ

Si une ou plu­sieurs clauses des pré­sentes CGU étaient décla­rées nulles ou inva­lides en appli­ca­tion d’une loi, d’un règle­ment ou à la suite d’une déci­sion défi­ni­tive d’une
juri­dic­tion com­pé­tente, les autres articles/clauses gar­de­ront toute leur force
et toute leur por­tée.

ARTICLE 10. DUREE

Les CGU s’appliquent dès la pre­mière connexion au Site et lors de son uti­li­sa­tion. La durée des CGU est indé­ter­mi­née.

ARTICLE 11. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JURIDICTIONNELLE

Les pré­sentes CGU sont régies par le droit fran­çais. Seule la ver­sion fran­çaise fera foi. Les éven­tuelles tra­duc­tions des pré­sentes CGU sont uni­que­ment four­nies par
com­mo­di­té.

Tout litige sur­ve­nant à l’occasion de l’utilisation du Site, ou de l’application et de l’interprétation des pré­sentes Condi­tions Géné­rales d’Utilisation, ses consé­quences, et ses suites sont sou­mis à la loi fran­çaise et à la com­pé­tence des juri­dic­tions fran­çaises.

POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

ARTICLE 1. DÉFINITION

Les fichiers Cookies
sont des fichiers texte non exé­cu­tables dépo­sés sur votre ordi­na­teur, à défaut d’opposition de votre part, pen­dant votre navi­ga­tion. En conti­nuant d’utiliser
notre ser­vice, vous accep­tez le dépôt de Cookies sur votre ter­mi­nal. Lorsque vous visi­tez le Site benjamingriveaux.fr, des cookies peuvent être
ins­tal­lés sur votre équi­pe­ment ter­mi­nal.

En pour­sui­vant la navi­ga­tion sur le Site, vous accep­tez l’utilisation de cookies mais vous pou­vez néan­moins vous y oppo­ser et les sup­pri­mer en uti­li­sant
les para­mètres de votre navi­ga­teur comme indi­qué à l’article 3 ci-des­sous. Ces outils ont pour seule voca­tion de mieux com­prendre la façon dont les
visi­teurs uti­lisent les ser­vices pro­po­sés sur Site.

La durée de conser­va­tion de vali­di­té du consen­te­ment au dépôt de cookies sur le ter­mi­nal du visi­teur est de treize (13) mois maxi­mum.

ARTICLE 2. UTILISATION

La mémo­ri­sa­tion de Cookies sur votre ordi­na­teur nous per­met de per­son­na­li­ser votre navi­ga­tion sur notre site et de rendre votre pro­chaine visite plus agréable et intui­tive. Le rejet com­plet des fichiers Cookies peut donc vous empê­cher de pro­fi­ter plei­ne­ment des fonc­tion­na­li­tés offertes sur le pré­sent site.

Nous pou­vons être ame­nés à uti­li­ser d’autres tech­no­lo­gies simi­laires (Cookies Flash, Web Sto­rage…).

Les Cookies émis sur le Site nous sont néces­saires pour :

  • éta­blir des sta­tis­tiques et volumes de fré­quen­ta­tion et d’utilisation des divers élé­ments com­po­sant le site per­met­tant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos ser­vices ;
  • adap­ter la pré­sen­ta­tion du site aux pré­fé­rences d’affichage de votre ter­mi­nal ;
  • mémo­ri­ser des infor­ma­tions rela­tives à un for­mu­laire que vous avez rem­pli sur notre site
    (ins­crip­tion ou mes­sages envoyés via les for­mu­laires adé­quats) ;
  • mettre en œuvre des mesures de sécu­ri­té.

Nous uti­li­sons éga­le­ment des tech­no­lo­gies tierces sus­cep­tibles de dépo­ser des cookies de mesure d’audience sur votre ter­mi­nal, comme Google Ana­ly­tics.

ARTICLE 3. ACTIVATION/DÉSACTIVATION DES COOKIES

3.1. Activation/Désactivation des Cookies
sur les navi­ga­teurs

La plu­part des navi­ga­teurs sont para­mé­trés pour accep­ter auto­ma­ti­que­ment les Cookies. Vous pou­vez blo­quer l’installation de Cookies sur votre ordi­na­teur ou autre
dis­po­si­tif en modi­fiant le para­mé­trage de votre navi­ga­teur, confor­mé­ment aux ins­truc­tions reçues de la part de votre four­nis­seur de navi­ga­teur Inter­net ou
de tout autre dis­po­si­tif.

En ne blo­quant pas l’installation des Cookies via les para­mé­trages pro­po­sés ci-des­sus, vous en accep­tez l’utilisation par le Site.

3.2. Désac­ti­ver les Cookies Flash

Les cookies flash sont les cookies dépo­sés par Adobe Flash Player, une appli­ca­tion infor­ma­tique qui, lorsqu’elle est ins­tal­lée sur le ter­mi­nal du visi­teur, per­met de lire des conte­nus dyna­miques uti­li­sant le lan­gage infor­ma­tique Flash. Adobe Flash Player mémo­rise et gère les infor­ma­tions rela­tives à l’utilisation de ces conte­nus par
le Visi­teur.

Les outils de ges­tion des cookies dis­po­nibles sur votre navi­ga­teur ne sup­pri­me­ront pas les Cookies Flash. Cepen­dant, leur sup­pres­sion peut entraî­ner des dif­fi­cul­tés de navi­ga­tion.

Pour modi­fier vos para­mètres en rap­port avec les Cookies Flash : http://www.adobe.com/fr/privacy/opt-out.html#measure

3.3 Lien d’opt-out pour les cookies ana­ly­tiques

Google Ana­ly­tics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Der­nière mise à jour : 16/01/2020